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Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 15.57 MBytes

CCAG applicable aux ccav-pi courantes et prestations de services. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Sources des contrats publics.

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Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. CCAG au format Word sur demande. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités.

Notice du CCAG marchés publics industriels.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Ce document est utilisé par défaut. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Textes de la commande publique Accueil « Textes ».

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Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque ccwg-pi de marchés. Pensez donc à le télécharger. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG prestations intellectuelles. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux frmat découvrir les marchés publics Participer.

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de firmat. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Accueil Accueil Toutes les actualités. Répondre aux marchés publics pour les Sord Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

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Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales frmat techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Marchés publics de prestations intellectuelles. CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG.

Marchés publics de travaux. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: J02 Répondre aux AO. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation wkrd Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique.